1. ÉDITEUR DU SITE
Nom de l’entreprise/du responsable légal : Sébastien Barrère
Adresse du siège social : 2 Rue Maubec, 81500 Giroussens
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Activités : 92.3A – Activités artistiques ; 23.41Z – Fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Numéro SIRET : 453 149 643 00042
Adresse e-mail : seb@barrere.com
Directeur de la publication : Sébastien Barrère
Établissement actif depuis le 01/04/2021
2. HÉBERGEUR
Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse : OVH SAS, filiale de OVH Groupe SA, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Collecte des données personnelles
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7. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.barrere.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris, sauf disposition contraire d’ordre public.
Les principales lois concernées :
• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
• Loi n° 92-597 du 1er juillet 1992 du code de la propriété intellectuelle
8. CONTACT
Pour toute question ou réclamation, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : seb@barrere.com ou par courrier à l’adresse du siège social.
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